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Conditions Générales d'Utilisation

1. Introduction et Acceptation des Conditions

Bienvenue sur le site web "MAM Les Petites Lucioles à la Bassée" en créant un compte sur le site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation ("CGU").

2. Définitions

  • Site : Fait référence au site web "MAM Les Petites Lucioles à la Bassée".
  • Utilisateur :Désigne toute personne créant un compte sur le Site.

3. Objet du Site

Le Site a pour objectif de fournir un espace personnel aux parents, où ils peuvent interagir via une messagerie et avoir accès à un calendrier événementiel.

4. Conditions d'Utilisation

En utilisant le Site, vous vous engagez à respecter les règles suivantes :

  • Création de Compte : La création d'un compte est nécessaire pour accéder aux fonctionnalités du Site.
  • Utilisateur :Vous devez utiliser le Site de manière responsable et respectueuse.
  • Contenu Illicite :Il est interdit de publier du contenu illicite, offensant ou contraire aux lois en vigueur.

5. Compte Utilisateur

  • Confidentialité :Vous êtes responsable de la confidentialité de votre compte et de vos identifiants.
  • Exactitude des Informations :Les informations fournies lors de l'inscription doivent être exactes et à jour.

6. Propriété Intellectuelle

  • Contenu du Site :Tout le contenu présent sur le Site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, clips audio et vidéo, est la propriété exclusive de "MAM Les Petites Lucioles à la Bassée" et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur.

7. Responsabilités :

  • Limitation de Responsabilité:Dans les limites autorisées par la loi, "MAM Les Petites Lucioles à la Bassée" ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs ou accessoires résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le Site.
  • Liens vers des Tiers : Le Site peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Ces liens sont fournis pour votre commodité. "MAM Les Petites Lucioles à la Bassée" n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et n'endosse aucune responsabilité quant à leur contenu.

8. Modification des CGU :

  • MAM Les Petites Lucioles à la Bassée: se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance de toute modification.

9. Protection des Données Personnelles

En cette ère de protection des données, il est impératif d'inclure une section robuste sur la protection des données.

  • Politique de Confidentialité : Pour des informations détaillées sur la collecte, le traitement et l'utilisation des données personnelles, veuillez vous référer à notre Politique de Confidentialité disponible sur le Site.
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